Saint-Malo de Beignon

Publié le 26 mai 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 27 mai à 18 h 30 à la salle Artémisia de La Gacilly.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 1ER/04/2021 – Annexe A1
3. Affaires générales – Règlement intérieur des assemblées – Annexe A2
4. Election du douzième membre supplémentaire du bureau
5. Développement économique – Vœu sur la notion de sobriété foncière
6. Développement économique – Adhésion au programme Petites Villes de Demain
7. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs
8. Ressources Humaines – Détermination de ratios promus-promouvables
9. Ressources Humaines – Recrutement d’un contrat d’apprentissage
10. Ressources Humaines – Mise en place du forfait mobilités durables
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
11. Tourisme – Tarifs de la taxe de séjour 2022
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES HUTTER
12. PCAET – Environnement – Plan Climat Air Energie Territorial – Arrêt du Projet
13. Finances – Approbation du Règlement Intérieur de la CLECT
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
14. Développement économique – Pass commerce et artisanat – Modification du dispositif
15. Développement économique – Exonération de loyer
16. Développement économique – Développement économique – Parc d’activités de la Paviotaie (Saint- Marcel) – vente de terrain à M. Frédéric Daniel
17. Développement économique – Développement économique – Parc d’activités du Val Coric Ouest (Guer) – vente complémentaire terrain Pannelier
18. Développement économique – Développement économique – Subvention Projet alimentaire Territorial
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY
19. Délégation de service public – piscines de Sérent et Malestroit – avenant n°1 au contrat (A7 remis sur table)
AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND
20. Petite Enfance – gestion des équipements d’accueil du jeune enfant
Questions diverses