Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

L’ordre du jour

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 26.06.2023
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
a. Assainissement – Eau
i. Service de l’assainissement collectif –
1. Rapport d’assainissement collectif par le délégataire VEOLIA – 2022
2. Rapport sur le prix et la qualité du service RPQS – 2022
ii. Présentation du rapport financier d’assainissement collectif par la commission de
contrôle financier – 2022
iii. Service de l’alimentation en eau potable du Morbihan (Eau du Morbihan)
1. Présentation du rapport du délégataire – 2022
b. Cessions – acquisitions
i. Lotissement Bel Orient – Cession du lot 20
c. Urbanisme
i. Dénominations de rue – Classement dans la voirie communale
d. Finances budgets – Subventions – tarifs
i. Lutte contre le frelon asiatique – prise en charge financière exceptionnelle
e. Subventions aux associations
i. Association Fondelienne Basket – Demande de subvention
f. Projets communaux –
i. Programme « ECOWATT » – Horloges connectées – Convention avec Morbihan
Energies
g. Commissions municipales
i. Commission « travaux – bâtiments-voirie-sécurité » – Composition
h. Ressources humaines
i. Médecine professionnelle et préventive – Convention avec le CDG 56
ii. Ecole de sport et Bout’chous – Organisation pour 2023-2024
iii. Création d’un emploi temporaire d’animateur – Ecole inclusive – Accompagnement
d’un élève
iv. Tableau des effectifs – Accroissement de la durée hebdomadaire de service de deux
emplois d’adjoints techniques
v. Service de restauration scolaire – Création d’emploi pour surcroît d’activité
i. Questions diverses et informations municipales et communautaires