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Publié le 18 janvier 2023
Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal
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Le conseil municipal de Carentoir se réunira le jeudi 19 janvier à 19 h 30, salle du Houx à Quelneuc.
L’ordre du jour:
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2022
Présentation des décisions prises en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
Sujets soumis à délibération:
-Logements communaux:
logements locatifs-BSH-Approbation budgets prévisionnels 2023
–Baux
Camping du Bois Vert-repreneur
–Patrimoine communal
Biens sans maîtres-Incorporation dans le domaine communal
–Tarifs municipaux
Tarifs cimetière-modificatifs
–Finances-budgets
Prise en charge des frais de dépense en cas de décès (élu/agents)-proposition nouvelle
ADMR: convention de mise à disposition de locaux-Actualisation
–Subventions:
Village santé-lancement du projet-plan de financement-autorisation de dépôt des dossiers de demanes de subventions
–Intercommunalité:
Convention de mise à disposition de locaux-ALSH
Téléphone mobile-Adhésion à un groupement de commande via de l’Oust à Brocéliande Communauté
CLECT-Approbation du rapport du 15 décembre 2022
–Questions diverses et informations municipales et communautaires
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