Oust à Brocéliande

Publié le 18 janvier 2023

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le jeudi 19 janvier à 19 h 30, salle du Houx à Quelneuc.

L’ordre du jour:

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2022

Présentation des décisions prises en application des dispositions de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Sujets soumis à délibération:

-Logements communaux:

logements locatifs-BSH-Approbation budgets prévisionnels 2023

–Baux

Camping du Bois Vert-repreneur

–Patrimoine communal

Biens sans maîtres-Incorporation dans le domaine communal

–Tarifs municipaux

Tarifs cimetière-modificatifs

–Finances-budgets

Prise en charge des frais de dépense en cas de décès (élu/agents)-proposition nouvelle

ADMR: convention de mise à disposition de locaux-Actualisation

–Subventions:

Village santé-lancement du projet-plan de financement-autorisation de dépôt des dossiers de demanes de subventions

–Intercommunalité:

Convention de mise à disposition de locaux-ALSH

Téléphone mobile-Adhésion à un groupement de commande via de l’Oust à Brocéliande Communauté

CLECT-Approbation du rapport du 15 décembre 2022

–Questions diverses et informations municipales et communautaires