Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

L’ordre du jour

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 11.10.2022
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
a. Cessions – acquisitions
i. Lotissement Bel Orient – Cession du lot 22
b. Tarifs
i. Tarifs municipaux – 2023
ii. BSH – Proposition de revalorisation des loyers pour 2023
iii. SOLIHA – Proposition de revalorisation des loyers pour 2023
c. Convention(s)
i. Agriculteurs de Bretagne- Proposition d’adhésion à charte de soutien
d. Marchés publics
i. Marché public fourniture et livraison de repas-Avenant
e. Finances budgets
i. Passage à la nomenclature M57 – CCAS
ii. DM- budget principal
f. Subvention(s)
i. Travaux églises de CARENTOIR – Demande de subventions
g. Affaires scolaires
i. Ecole publique : frais de fonctionnement pour refacturation aux communes
extérieures
ii. Ecoles privées – Contrats d’association pour 2023
iii. Convention WATTY pour l’école Saint-Stanislas
h. Ressources humaines
i. Avancements de grade – Mise à jour du tableau des effectifs correspondant
ii. Service de restauration scolaire – Accroissement d’horaires
iii. Modalités de prise en charge des frais de déplacement – Mise à jour
iv. Noël des enfants du personnel – Attribution de bons d’achat
v. Noël des agents – Attribution de bons d’achat
i. Organismes extérieurs
i. Modification des statuts de Morbihan Energies
ii. Gestion de la cantine scolaire de La Gacilly – Convention financière entre les
Communes de CARENTOIR et de LA GACILLY

j. Questions diverses et informations municipales et communautaires
i. Convention de services partagés