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Oust à Brocéliande

Publié le 20 juin 2022

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le mercredi 22 juin à 20 h 30 à la mairie avec un ordre du jour très chargé:

L’ordre du jour

1- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 24.03.2022
2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
3- Sujets soumis à délibération :
a. Culture – Patrimoine
i. Projet d’ouverture d’un conservatoire des cerfs du monde
b. Cessions – acquisitions
i. Lotissement Bel Orient – Cession des lots 12 – 15 – 16 et 19
ii. Cession partielle de la parcelle AB 575 jouxtant le presbytère
iii. Cession de la parcelle ZT 335 sise zone de Montvollet
iv. Parcelle YB 69 – Demande d’acquisition
c. Urbanisme
i. Lancement de la procédure d’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme (PLU) à l’échelle de la Commune nouvelle
ii. Chemin d’exploitation rue du Chauffaud – Intégration dans le domaine public
iii. Projet de village séniors
d. Dénominations d’équipements publics
i. Dénomination du nouveau giratoire sur la RD 773 en entrée de bourg
ii. Dénomination d’un nouveau square
e. Finances budgets
i. Projet de Maison de Santé Pluridisciplinaire ( MSP) – Création d’un budget annexe
ii. Projet de MSP – Budget principal – Décision Modificative (DM)
iii. Indemnité de gardiennage des églises – Montant 2022
iv. Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Passage au 1er janvier 2023
f. Projets communaux – lancement – demandes de subventions
i. Projet de réouverture du théâtre – Mission d’étude de faisabilité
ii. Création d’un DATA CENTER – Intégration de la Commune au capital social de la Société Publique Locale (SPL) porteuse du projet

g. Exécution budgétaire – Autorisation de dépôts de dossiers de demandes de subventions
i. Autorisation de dossiers de demande de subventions
1. Défibrillateurs
2. Organigramme des clés
3. Matériel des services techniques

4. Restaurant municipal – Isolation phonique
5. Voirie en agglomération
6. Voirie hors agglomération
7. Ecole Yann Arthus-Bertrand – accessibilité – mise en conformité
8. Création d’un square
9. Réaménagement des étangs

h. Ressources humaines
i. Visites de l’église du Temple et Journées du Patrimoine 2022 – Création d’un emploi temporaire
ii. Régime indemnitaire – Adaptation du RIFSEEP
i. Communauté de Communes
i. Transfert de compétence « cantine » – Modification des statuts – Approbation
ii. Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Convention Territoriale 2021-2025
iii. Mobilité – Création d’une liaison bus – Participation financière
j. Jury d’assises – Tirage au sort 2023
k. Questions diverses et informations municipales et communautaires

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