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Oust à Brocéliande

Publié le 6 avril 2022

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Guer se tiendra le vendredi 08/04/2022 à 18h30 à la salle La Gare.

L’ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/02/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. SUBVENTIONS

Subvention exceptionnelle à l’Ukraine
2. INTERCOMMUNALITE

Rapport de la CLECT du 10/01/2022 relatif aux modalités de transfert ou de dé-transfert des compétences ou activités intégrées dans le périmètre de la communauté de communes
3. SUBVENTIONS

Associations d’intérêt local_Versement
4. SUBVENTIONS

Comité de Jumelage_Versement
5. SUBVENTIONS

Comité des Oeuvres Sociales_Versement
6. SUBVENTIONS

Subvention exceptionnelle aéromodélisme
7. FINANCES LOCALES

Budget Ville_Compte administratif et compte de gestion
8. FINANCES LOCALES

Budget Assainissement _Compte administratif et compte de gestion
9. FINANCES LOCALES

Budget Réseau de Chauffe_Compte administratif et compte de gestion
10. FINANCES LOCALES

Budget Lotissement Camélias_Compte administratif et compte de gestion
11. FINANCES LOCALES

Budget Lotissement Bellevue_Compte administratif et compte de gestion
12. FINANCES LOCALES

Budget Ville_Affectation du résultat 2021
13. FINANCES LOCALES

Budget Assainissement_Affectation du résultat 2021
14. FINANCES LOCALES

Budget Réseau de Chauffe_Affectation du résultat 2021
15. FINANCES LOCALES

Vote des Taux_2022
16. FINANCES LOCALES

Budget Ville 2022_Adoption
17. FINANCES LOCALES

Budget Assainissement 2022_Adoption
18. FINANCES LOCALES

Budget Réseau de Chauffe 2022_Adoption
19. FINANCES LOCALES

Budget Lotissement Camélias 2022_Adoption
20. FINANCES LOCALES

Budget Lotisement Bellevue 2022_Adoption
21. ALIENATIONS

Déclassement Domaine public_Domaine privé Communal d’une partie de la route d’accès à la Ville Louis
22. ALIENATIONS

Cession_Domaine privé Communal
23. ALIENATIONS

Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public communal au lieu-dit Saint Etienne à Guer
24. ALIENATIONS

Projet de déclassement Domaine public_Domaine privé Communal d’une partie de la voie communale située au lieu-dit Saint Etienne à Guer
25. ALIENATIONS

Cession d’un immeuble bâti_Parcelle AC 500_1 rue du Champ de Foire à Guer
26. ALIENATIONS (3.2)_Domaine privé Communal à Le Vallet et Cession de l’immeuble non bâti
27. ALIENATIONS (3.2)_Déclassement Domaine public_Domaine privé Communal d’une partie de la route
d’accès à la Rue Flageul
28. ALIENATIONS

Cession_Domaine privé Communal
29. ALIENATIONS

Régularisation de parcelle dans le domaine public communal_Rue du Pont Minier
30. ALIENATIONS

Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS sur l’immeuble non bâti_Parcelles ZN 62 et ZN 50
31. SUBVENTIONS

Centre Social_Activités périscolaires

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