Oust à Brocéliande

Publié le 16 janvier 2022

Carentoir. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Carentoir se réunira le mercredi 19 Janvier 2022 à 19 h 30 salle du Bois vert

L’ordre du jour:

1- Intervention de l’Oust à Brocéliande Communauté (élus communautaires référents pour la commune)
2- Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 16.11.2021
3- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
4- Sujets soumis à délibération :
a. locations
i. Logements locatifs – BSH – Approbation budgets prévisionnels – 2022
b. Cessions – acquisitions
i. Vente lot 3 lotissement les Pommiers
c. Tarifs municipaux
i. Tarif(s) de restauration scolaire – Etude suite à demande
d. Commissions municipales
i. Création d’une commission « Urbanisme »
e. Subventions :
i. Rond-point de cimetière – subvention DETR – plan de financement
f. Communauté de Communes
i. Validation de rapports de la CLECT
g. Ressources humaines
i. Débat sans vote relatif à la protection sociale des agents
h. Questions diverses et informations municipales et communautaires