Publié le 15 juin 2020
OBC. L’ordre du jour d’une réunion « hybride »
Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté se réunira le jeudi 18 juin à 18h30 à Monteneuf (salle du Chaperon Rouge). Ce conseil « hybride » réunira les élus issus du 1er tour et installés dans leur fonction et des élus dont les communes sont concernées par un second tour. La désignation du nouveau bureau de l’OBC interviendra à la mi-juillet -la date du 16 juillet est avancée- après le 2è tour des municipales prévu le 28 juin.
L’ordre du jour:
Appel des conseillers communautaires par le Président
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Liste des décisions du président prises pendant la crise sanitaire
3. Examen des délégations de droit attribuées au président de l’EPCI par l’ordonnance du 1er avril 2020
4. Affaires générales – Gestion des équipements aquatiques – Proposition d’avenant au Contrat de Délégation de Service Public signé avec la société Vert Marine
5. Affaires générales – Gestion des équipements aquatiques – Tarifs des prestations 2020 pour l’équipement aquatique situé à Sérent
6. Affaires générales – Gestion des équipements aquatiques – Demande de dissolution du SIGEP
7. Affaires générales : Mission Locale du Pays de Redon – Subvention 2020
8. Affaires générales : Mission Locale du Pays de Ploërmel Cœur de Bretagne – subvention 2020
9. Affaires générales : Demande de subvention de l’amicale du personnel
10. Affaires générale : Réflexion sur les subventions 2020
AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
11. SIG : Modification de l’attestation pour les maires
12. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
13. Ressources Humaines – Recrutement d’un contrat d’apprentissage
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
14. Tourisme : Rando accueil Les Laurentides – Présentation du bilan d’activité
15. Tourisme : Mise en place de la stratégie itinérance : quelle répartition financière pour les
équipements inscrits dans la stratégie
AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
16. Habitat : PLH : Adoption définitive
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS
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