Oust à Brocéliande

Publié le 27 mars 2018

Pleucadeuc. L’ordre du jour du conseil communautaire de l’OBC

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté qui se réunira jeudi 29 mars à 18 h 30 à la salle multifonctions de Pleucadeuc :

ORDRE DU JOUR:

→ Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2018
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Affaires générales : Domicile partagé à Réminiac – subvention de 3 000 €
2. Débat d’orientations budgétaires
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
3. Finances – Rapport de la CLECT du 19 février 2018
4. Finances – Présentation des comptes de gestion
5. Finances – Présentation des comptes administratifs
6. Finances – Affectation des résultats
7. Finances – Vote des taux de fiscalité
8. Finances – Retrait de la commune des Fougerêts : Conditions de sorties
9. Finances – Aérodrome de Bains sur Oust – Transfert de l’actif/passif
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
10. Ressources humaines – Compte Epargne Temps
11. Ressources humaines – Mise en place de l’IFSE régie
12. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR CATHERINE LAMOUR
13. Restaurant scolaire : DSP – contrat d’affermage avec l’association de gestion du restaurant scolaire intercommunal – Avenant n°3 portant prolongation de la mise en place d’une liaison chaude entre la cantine et l’école publique Jean de la Fontaine
14. Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement (partie vaccination)
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
15. Culture- tourisme : Aménagement de la base de loisirs de Saint Malo de Beignon – Lancement du marché
→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
16. Mobilité : Vélo à Assistance Electrique : Prime à l’acquisition
17. Habitat : Prime aux communes pour la réalisation de logements sociaux
→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS