Oust à Brocéliande

Publié le 24 septembre 2018

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du prochain conseil communautaire qui se tiendra le jeudi 27 septembre 2018 à 18h30 à la salle des fêtes de Malestroit:

-Intervention de Yann Port-Hellec sur la présentation de la stratégie Destination Brocéliande
Appel des délégués communautaires par le Président
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 05 juillet 2018
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
4. Affaires générales : Statuts – Définition de l’intérêt communautaire
5. Affaires générales : Modification des statuts
6. Affaires générales : Désignation des délégués au SIGEP
7. Affaires générales : PETR – modification des statuts
8. Affaires générales : Attributions de subventions complémentaires
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
9. Finances : Modification des attributions de compensation
 AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
10. Economie : Parc d’activités du Val Coric Ouest – 2ème tranche (Guer) – Prix de vente des terrains
11. Economie : Parc d’activités du Val Coric Est – Vente de terrain au profit de Mix Buffet
12. Economie : Parc d’activités de Bel Orient (Bohal) – Vente de terrain au profit de l’entreprise LE LUHERN TP
 AFFAIRES PRESENTEES PAR GAELLE BERTHEVAS
13. Ressources humaines : Règlement de formation
14. Ressources humaines : Recrutement d’un contrat d’apprentissage
15. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES PRESENTEES PAR BRUNO GICQUELLO
16. NTIC : Très Haut Débit – Signature d’une convention avec Megalis – Phase 2
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
17. Tourisme : Tarifs de la taxe de séjour 2019
18. Tourisme : Validation de la stratégie de Destination Brocéliande
19. DSP Gîte les Laurentides : Information sur les tarifs applicables à compter du 1er octobre 2018
AFFAIRES PRESENTEES PAR DANIEL BRULE
20. Déchets : Lancement de consultation pour la collecte et le traitement du verre ménager
21. Déchets : Lancement de consultations pour la gestion des déchèteries
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS