Saint-Malo de Beignon

Publié le 27 janvier 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande communauté se réunira le jeudi 30 janvier à 18h30 à Glénac (salle des fêtes St Léon, rue St Léon). En voici l’ordre du jour:

-Appel des conseillers communautaires par le Président
AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation des comptes-rendus des séances du 28 novembre et 19 décembre 2019
3. Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil
4. Affaires générales – SMICTOM Ouest : Modification des statuts
5. Affaires générales : Modification des statuts du SITTOM-Mi
6. Affaires générales – Finances : Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), présenté en binôme avec le VP Finances
AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE
7. Vote des comptes de gestion (budget principal et budgets annexes)
8. Finances – Budget principal et budgets annexes : Approbation des comptes administratifs
9. Finances – Attribution des attributions de compensation
AFFAIRES PRESENTEES PAR CATHERINE LAMOUR
10. Petite enfance/Enfance Jeunesse – Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022
AFFAIRES PRESENTEES PAR YVES JOSSE
11. Tourisme – Stratégie itinérance, approbation de la stratégie, mise à disposition de personnel, approbation de la convention
 AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN MARCHAL
12. Programme Local de l’Habitat : Validation du budget
13. Habitat : Création de la maison de l’habitat et de l’énergie (fiche action PLH) et mise en place du Service d’Accompagnement à la Rénovation Energétique
QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS