Oust à Brocéliande

Publié le 14 novembre 2017

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire d’Oust à Brocéliande Communauté qui se tiendra jeudi 16 novembre à 18h30 à Guer (salle de la Gare):

 → Appel des délégués communautaires par le Président 

1. Désignation du secrétaire de séance 

2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 

→ AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT 

3. Affaires générales – Modification des statuts d’OBC – suppression de la compétence facultative « création et fonctionnement d’une salle des congrès » (ex-CCPLG) 

4. Affaires générales – SIGEP – Modification des statuts 

5. Affaires générales – SIGEP – Adhésion 2018 

6. Affaires générales – Syndicat mixte Basse Vallée de l’Oust – Retrait des communes de l’OBC 

7. Affaires générales – Délégation au Bureau – Modification de la délibération 

→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRE ROUSSETTE 

8. Finances – Validation de la dissolution du Syndicats des Centres de Secours de Malestroit et de La Gacilly – Approbation transfert actif/passif 

9. Finances – Indemnité du Trésorier 

10. Finances – Budgets Parcs d’activités et principal : Décisions Modificatives de rééquilibrage 

11. Finances – Budget principal : Décision Modificative n°4 sur transfert de crédit sur l’opération de maîtrise d’oeuvre du Musée de la Résistance Bretonne 

12. Finances – Budget déchets : Perte sur créances irrécouvrables 

13. Finances – Budget SPANC- Assainissement : Perte sur créances irrécouvrables 

14. Finances – Transfert de l’emprunt piscine de La Gacilly du budget principal vers le budget annexe « équipements aquatiques » 

15. Finances – Refonte des écritures de l’emprunt Val Coric Ouest 

16. CLECT – Approbation du rapport de la réunion du 13 novembre 2017 

17. Aérodrome de Bains sur Oust – Dissolution du Syndicat 

→ AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY 

18. Economie – Partenariat économique avec la Région Bretagne : Convention cadre 

19. Economie – Partenariat avec la Région Bretagne : Convention pour le dispositif d’aide au commerce et à l’artisanat 

20. Economie : Subvention à la CCI pour enquête Emploi-formation 

→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PAUL RODRIGUEZ 

21. Vie sociale et associative – Subventions : Approbation du règlement d’attributions 

→ AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE 

22. Voirie : Facturation de la prestation forfaitaire Point à Temps 

→ QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS