
Musée de la Résistance. Le recours de Malestroit : abandon ou poursuite?
Les lignes vont-elles bouger sur le différent qui oppose depuis plusieurs mois la CCVOL…
Accueil / Oust à Brocéliande / Pays de Malestroit / Caro /
Publié le 25 mars 2015
Le conseil communautaire de la CCVOL se réunira ce jeudi 26 mars à la salle polyvalente de Caro, à 18 h 30.
-Approbation du compte-rendu de la séance du 22 janvier 2015
-Désignation du secrétaire de séance
-Délibérations du Bureau et Arrêtés du Président
POLE SERVICES A LA PERSONNE
-Jeunesse : Piscine intercommunale de Sérent : Tarifs 2015
-Petite enfance : Tarif accueil d’urgence 2015
POLE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT
-Environnement – Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères : Tarifs 2015
-Voirie : Tarifs 2015
-Environnement – SPANC : Tarifs 2015
POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
-Développement culturel, touristique et associatif : Mise en place du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme
-Office de tourisme : Tarifs 2015
ADMINISTRATION GENERALE
-Ressources humaines : modification du tableau des effectifs
-Finances :
►Créances irrécouvrables
►Vote des Comptes Administratifs 2014
►Vote des Comptes de gestion
►Affectation des résultats
►Vote des taux de fiscalité (CFE, fiscalité « ménages » …)
►Vote du FPIC
►Vote des Budgets Primitifs : Budgets principal et annexes
►Attribution de compensation et dotation de solidarité
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS
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