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Oust à Brocéliande

Publié le 2 juillet 2021

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

saint-abraham

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira au complexe des Nouettes, en session ordinaire, le mercredi 7 juillet à 20 heures.

ORDRE DU JOUR
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 1er juin 2021 ;
2) Taxe foncière sur les propriétés bâties : possibilité de limiter l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation ;
3) Avis sur le projet de règlement du cimetière communal ;
4) Mise à jour des commissions municipales ;
5) Budget assainissement : décision modificative n° 2 ;
6) Mise à jour du tableau des effectifs ;
7) Morbihan Energies : convention de financement et de réalisation dans le cadre du programme exceptionnel de rénovation des réseaux éclairage ;
8) De l’Oust à Brocéliande Communauté : approbation du rapport de la CLECT du 31 mai 2021 ;
9) Ploërmel Communauté : étude de la proposition de prise en charge de la majoration tarifaire accueil de loisirs
10) Affaires diverses.

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