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Oust à Brocéliande

Publié le 10 septembre 2021

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

saint-abraham

Le Conseil Municipal de Saint-Abraham se réunira en session ordinaire, le mercredi 15 septembre 2021 à 20 heures en séance ordinaire:


ORDRE DU JOUR


Présentation par KallistaEnergy : projet de station de recharge ultra-rapide pour véhicules électriques (sans délibération )
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 7 juillet 2021 ;
2) Parcelles ZA 244 et 284 : proposition d’acquisition ;
3) Plan de relance – continuité pédagogique – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires: conventionnement ;
4) Délégation de pouvoir du maire aux adjoints pour admission en soins psychiatriques sur décision du représentant de l’état (procédure SDRE) ;
5) Mise aux normes accessibilité ERP du sanitaire public : mission de maitrise d’œuvre ;
6) Aménagement de l’étang communal : mission de maitrise d’œuvre ;
7) Aménagement de la rue des écoles : mission de maitrise d’œuvre ;
8) Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du Règlement
Général sur la Protection des Données (RGPD) ;
9) Candidature au label national « Terre Saine, Communes sans pesticides »
10) SAUR : présentation du compte de prestation de service de l’assainissement collectif 2020 ;
11) Etude d’une demande financière dans le cadre du fonds de solidarité au logement (FSL) ;
12) Affaires diverses.

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