Oust à Brocéliande

Publié le 22 septembre 2020

Saint-Malo de Beignon. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal de Saint-Malo de Beignon aura lieu à la salle polyvalente de la mairie le mercredi 23 septembre 2020 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR :
Décisions du Maire dans le cadre de sa délégation
1) Désignation pour la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées à la communauté de communes) : 1 titulaire, 1 suppléant
2) Convention avec Ploërmel Communauté et Oust à Brocéliande Communauté pour l’instruction des demandes d’autorisations en matières d’urbanisme
3) Modification du tableau des effectifs
4) Heures complémentaires et supplémentaires effectuées par le personnel communal
5) Redevance assainissement : modification du tarif au m3 consommé
6) Tarifs de la salle polyvalente ou de la cuisine pour des auto entrepreneurs
7) Adhésion au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement), et à l’AMRF (Association des Maires Ruraux de France)
8) Délibération sur le projet de restauration du calvaire
9) Délibération sur le projet de mise aux normes des logements communaux
10) Délibération sur le projet de mise aux normes des lagunes : débitmétrie, bathymétrie, diagnostic réseau
11) Délibération sur le projet de rénovation de la maison NOUVEL