Oust à Brocéliande

Publié le 2 mars 2023

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 3 mars à 18 h 30, à la mairie.

L’ordre du jour:

Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/01/2023
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal:

-INTERCOMMUNALITE (5.7)_Approbation du rapport de la CLECT par le conseil communal, calcul de la
nouvelle AC pour 2023 (1/2)

-INTERCOMMUNALITE (5.7)_Approbation du rapport de la CLECT par le conseil communal, calcul de la
nouvelle AC pour 2023 (2/2)

-INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6)_Commissions municipales

-FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique pour la souscription des contrats d’assurance des risques statutaires du personnel

-FINANCES LOCALES (7.1)_Débat d’Orientations Budgétaires 2023

-ALIENATIONS (3.2)_Domaine privé Communal au Vallet et Cession de l’immeuble non bâti

-ACQUISITIONS (3.1)_Parcelles AD 39 et AD 325_Rue Rencontre

-ALIENATIONS (3.2)_Urbanisation des secteurs de Vaux et de Rue Rencontre _Cession du foncier communal