Publié le 2 mars 2023
Guer. L’ordre du jour du conseil municipal
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Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 3 mars à 18 h 30, à la mairie.
L’ordre du jour:
Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/01/2023
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal:
-INTERCOMMUNALITE (5.7)_Approbation du rapport de la CLECT par le conseil communal, calcul de la
nouvelle AC pour 2023 (1/2)
-INTERCOMMUNALITE (5.7)_Approbation du rapport de la CLECT par le conseil communal, calcul de la
nouvelle AC pour 2023 (2/2)
-INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6)_Commissions municipales
-FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique pour la souscription des contrats d’assurance des risques statutaires du personnel
-FINANCES LOCALES (7.1)_Débat d’Orientations Budgétaires 2023
-ALIENATIONS (3.2)_Domaine privé Communal au Vallet et Cession de l’immeuble non bâti
-ACQUISITIONS (3.1)_Parcelles AD 39 et AD 325_Rue Rencontre
-ALIENATIONS (3.2)_Urbanisation des secteurs de Vaux et de Rue Rencontre _Cession du foncier communal
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