Publié le 6 février 2023
Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal
Version sans publicité
Soutenez notre média local et profitez d’une lecture sans interruption
×
La conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 7 février à 20 heures à la salle Nominoë.
L’ordre du jour:
AFFAIRES A L’ORDRE DU JOUR SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022
Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfecture du Morbihan au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux-Projet Rue aux Anglais et rue au Froment
Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du conseil départemental du Morbihan au titre du PST-projet Rue aux Anglais et rue au Froment
Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfecture du Morbihan au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local/Dotation d’équipement des territoires ruraux-Projet Hôtel de ville
Projet de délibération portant adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 15 décembre 2022: partie 1 à 3
Projet de délibération portant adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 15 décembre 2022: partie 4
Projet de délibération portant sur l’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023
Projet de délibération annuelle d’engagement de garantie à l’Agence France Locale
Projet de délibération portant engagement de participation au financement de travaux dans le cadre d’une autorisation d’urbanisme
Projet de délibération portant modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien
Projet de délibération portant revalorisation de l’indemnité de piégeage des ragondins
Projet de délibération portant sur le versement d’une subvention exceptionnelle à l’association UCAM dans le cadre de l’opération « chèque cadeau »
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Information portant sur le projet de « convention territoriale globale 2021-2025-OBC/CAF »
Articles similaires
Intercommunalité. Les Infos du pays Gallo à l’heure de la fusion
⭐ Version sans publicité Soutenez notre média local et profitez d’une lecture sans interruption Je…
Malestroit. Deux employés municipaux médaillés
⭐ Version sans publicité Soutenez notre média local et profitez d’une lecture sans interruption Je…
Malestroit. Une première victoire de Lylian contre Lyme
⭐ Version sans publicité Soutenez notre média local et profitez d’une lecture sans interruption Je…
Oust et Brocéliande. Le maire de Guer sans doute président ce soir
⭐ Version sans publicité Soutenez notre média local et profitez d’une lecture sans interruption Je…