Oust à Brocéliande

Publié le 6 février 2023

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

La conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 7 février à 20 heures à la salle Nominoë.

L’ordre du jour:

AFFAIRES A L’ORDRE DU JOUR SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2022

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 décembre 2022

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfecture du Morbihan au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux-Projet Rue aux Anglais et rue au Froment

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du conseil départemental du Morbihan au titre du PST-projet Rue aux Anglais et rue au Froment

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la préfecture du Morbihan au titre de la Dotation de soutien à l’investissement local/Dotation d’équipement des territoires ruraux-Projet Hôtel de ville

Projet de délibération portant adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 15 décembre 2022: partie 1 à 3

Projet de délibération portant adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 15 décembre 2022: partie 4

Projet de délibération portant sur l’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023

Projet de délibération annuelle d’engagement de garantie à l’Agence France Locale

Projet de délibération portant engagement de participation au financement de travaux dans le cadre d’une autorisation d’urbanisme

Projet de délibération portant modification du temps de travail du poste d’agent d’entretien

Projet de délibération portant revalorisation de l’indemnité de piégeage des ragondins

Projet de délibération portant sur le versement d’une subvention exceptionnelle à l’association UCAM dans le cadre de l’opération « chèque cadeau »

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Information portant sur le projet de « convention territoriale globale 2021-2025-OBC/CAF »