Oust à Brocéliande

Publié le 31 octobre 2022

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira le mercredi 2 novembre 2022 à 19 h 30.

ORDRE DU JOUR:
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 28 septembre 2022 ;
2) Budget principal : décision modificative n° 2 ;
3) Fixation du taux horaire pour l’année 2023 pour les interventions de l’agent technique communal au syndicat sportif intercommunal La Chapelle Caro – Saint Abraham ;
4) Fixation des tarifs pour la redevance de l’assainissement pour l’année 2023 ;
5) Avis du conseil municipal sur une extinction partielle de l’éclairage public à compter du 02 novembre 2022 ;
6) Aménagement de la rue des écoles : actualisation du plan de financement ;
7) Aménagement de la rue des écoles : autorisation donnée au maire pour signer une convention de
cofinancement avec la région Bretagne pour l’aménagement de la sécurité de la rue des écoles comprenant un arrêt de car ;
8) Aménagement de la rue des écoles : avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre fixant le forfait définitif de rémunération ;
9) Aménagement de la rue des écoles : avenant n°1 au marché de travaux – lot n° 1 Terrassement- Voirie –Revêtements – réseau EP – travaux complémentaires ;
10) Mise en place du système de carte carburant « pétro carte » ;
11) SAUR : présentation du compte de prestation de service de l’assainissement collectif 2021 ;
12) De l’Oust à Brocéliande Communauté : convention de mise à disposition de service partagé ;
13) Morbihan Energies : Modification de l’annexe n°1 des statuts du syndicat départemental d’énergies du Morbihan – Actualisation de la liste des membres à la suite de l’adhésion d’établissements publics de
coopération intercommunale à fiscalité propre ;
14) Affaires diverses.