Oust à Brocéliande

Publié le 14 novembre 2021

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipla de Malestroit se réunira le mardi 16 Novembre 2021, salle du conseil municipal à Malestroit (et non pas à la salle des fêtes)

ORDRE DU JOUR:

Affaires à l’ordre du jour soumis à délibération du Conseil Municipal:

• Projet de délibération portant modification de la Commission Locale de l’AVAP
• Projet de délibération portant sur l’attribution du taux de prestation d’assurances
• Projet de délibération portant détermination du taux de promotion
• Projet de délibération portant modification de la grille des tarifs municipaux
• Projet de délibération portant sur l’admission en non-valeur d’impayés
• Projet de délibération portant sur l’admission en créances éteintes d’impayés
• Projet de délibération portant sur la fixation des durées d’amortissement au budget principal
• Projet de délibération portant la Décision modificative N°1 du budget principal
• Projet de délibération portant la Décision modificative N°1 du budget de la maison de santé pluridisciplinaire
• Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du Conseil départemental du Morbihan
• Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès de la Préfecture du Morbihan au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux

Informations et questions diverses :

• Lotissement de la Croixzedo : calendrier des travaux