Val d'Oust

Publié le 10 septembre 2024

Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal de Val d’Oust aura lieu le jeudi 12 septembre 2024 à 19h00 salle du conseil à la mairie.

ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation du PV de la réunion du 27 juin 2024
2 – Décisions du Maire
3 – Le Patio :
– Convention avec Morbihan Energie pour installation des panneaux photovoltaïques (Délibération)
– Information sur l’avancement du projet (Obtention du permis de construire, appels d’offres, réunions à venir..)
– Proposition de noms pour les salles et le hall.
4 – Ressources humaines :
– Ouverture d’un poste de rédacteur suite à une promotion interne et fermeture d’un poste d’adjoint administratif principal.
5 – Renouvellement des contrats d’assurances de la commune et du CCAS pour la période 2025-2028 (Délibération).
6 – Don de 5 parcelles de terrain pour une surface totale d’1ha 38a au NO de la Grée à Chapelle-Caro (Délibération)
7 – Un nouveau zonage en soutien des territoires ruraux : France Ruralité Revitalisation (FRR) remplace le zonage : Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) (Délibération pour reporter les exonérations de taxe foncière, préalablement existantes).
8 – Informations sur le recensement de la population de Val d’Oust à partir de janvier 2025.
9 – Informations diverses
10 – Questions diverses