Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

L’ORDRE DU JOUR

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 23/09/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. INTERCOMMUNALITE (5.7)_Association Maires et Présidents d’EPCI
2. INTERCOMMUNALITE (5.7)_Syndicat Départemental d’Energies du Morbihan_Modification annexe n°1 des statuts suite à l’adhésion d’établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
3. COMMERCE (9.1)_Ouvertures dominicales 2023
4. COMMUNES (9.1)_Approbation Règlement des cimetières _Commune de Guer
5. FINANCES LOCALES (7.10)_CDC Habitat_Avenue du Maréchal Fayolle_
6. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe_Décision Modificative des Crédits n° 1
7. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Décision Modificative des Crédits n° 1
8. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Décision Modificative des Crédits n° 1
9. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Adhésion de la collectivité au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi du centre de gestion
10. ASSAINISSEMENT (1.2)_Délégation de service public pour l’exploitation du service public de l’assainissement collectif
11. ASSAINISSEMENT (1.2)_Création de la Commission de Délégations de Service Public (CDSP) : conditions de dépôt des listes
12. ALIENATIONS (3.2)_Déclassement du domaine public_ Parcelle ZM 241_ Rue des Cerisiers
13. ALIENATIONS (3.2)_Cession de terrain à la société « Ages & Vie Habitat »
14. VOIRIE (8.3)_Approbation Règlement de Voirie_Commune de Guer