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Oust à Brocéliande

Publié le 5 avril 2022

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira ce jeudi 7 avril à partir de 18 h 30 à la salle polyvalente de Ruffiac.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu de la séance du 10 mars 2022 – annexe n° 1
  3. Compte rendu des délibérations prises en Bureau communautaire du 24 mars 2022 – annexe n° 2
  4. Administration générale – Désignations d’élus dans les organismes extérieurs – Annexe n° 3
  5. Administration générale – Désignation des élus au sein du Comité Technique
  6. Administration générale – Désignation des élus au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
  7. Administration générale – Transfert de compétences aux communes – Cessions des biens communautaires
    liés à l’exercice de la compétence
  8. Administration Générale – Modification des statuts – Annexe n°4
    AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE
  9. Tourisme : Tarifs de la taxe de séjour 2023
    AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
  10. Finances – vote de la fiscalité
  11. Finances – Règlement comptable pour la gestion de la M57 – Annexe n°5
  12. Finances – Budget principal, vote du budget primitif – Annexe n°6
  13. Finances – Budget annexe culture tourisme, vote du budget primitif
  14. Finances – Budget annexe économiques et services, vote du budget primitif
  15. Finances – Budget annexe parcs d’activités communautaires, vote du budget primitif
  16. Finances – Budget annexe équipements aquatiques, vote du budget primitif
  17. Finances – Budget annexe halte fluviale, vote du budget primitif
  18. Finances – Budget annexe déchets, vote du budget primitif
  19. Finances – Budget annexe assainissement, vote du budget primitif
  20. Finances – Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation – Annexe
    n°7
    AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
  21. Economie – Parce d’Activités du Val Corric Est – Cession de Terrain à TDF
  22. Economie – Vente atelier relais – Lizio

AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL
23.Administration générale – Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust (SMGBO) – Adhésion Centre Morbilhan
Communauté
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY

  1. Services à la population – Vie associative – Attribution des demandes de subventions 2022

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