Oust à Brocéliande

Publié le 23 septembre 2021

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal de la Ville de Guer se tiendra le vendredi 24 septembre 2021 à 18h30 à la salle la Gare.

L’ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/06/2021
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. COMMUNES (9.1)_Nurserie commerciale
2. AMÉNAGEMENT URBAIN (9.1)_Renouvellement du dispositif d’aide à la rénovation des façades et
   extension du périmètre
3. ALIENATIONS (3.2)_Classement de Parcelles dans le Domaine Public Communal_Impasse du Pont
   Serret
4. ALIENATIONS (3.2)_Régularisation de parcelle dans le domaine public communal_Rue de la Croix
   Logée
5. URBANISME (2.2)_Désaffectation et déclassement du domaine public, à effet rétroactif des parcelles
   cadastrées Section H numéros 1683, 1684 et 1685
6. COMMANDE PUBLIQUE (1.2)_DSP Assainissement Collectif_Rapport du délégataire VEOLIA 2020
7. FINANCES(9.1)_Subvention exceptionnelle pour le tournage du film  » Quitte pour la peur « 
8. ENSEIGNEMENT (8.1)_Contribution de fonctionnement aux écoles privées
9. SUBVENTIONS (7.5)_Forfait de participation aux frais de scolarité 2021
10. SUBVENTIONS (7.5)_Cantine scolaire écoles privées_Versement 2021