Ploërmel Communauté

Publié le 22 septembre 2021

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 septembre 2021 à 19h00 au centre social rue de la Libération à Mauron.

L’ordre du jour:

I – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

– Adoption de l’ordre du jour.

– Approbation du précédent compte rendu du Conseil Municipal.

– Compte rendu des décisions prises par le Maire.

2021/67 – Démission de conseillers municipaux, installation d’un nouvel conseiller municipal, tableau du Conseil Municipal

2021/68 – Modifications des commissions municipales, groupes de travail et délégués

2021/69 – Ploërmel Communauté – Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE)

2021/70 – Motion centre hospitalier de Ploërmel et territoire de santé vannes Ploërmel – Projet médico-soignant partage (PMSP) et schéma directeur immobilier et architectural (SDIA)

II – FONCIER

2021/71 – Voirie – EX-RD 307 – incorporation de voirie départementale dans la voirie communale sans   déclassement du domaine public sans participation forfaitaire à la remise en état

2021/72 – Voirie – Ventes et acquisition de chemins au lieu-dit de Crâne

2021/73 – Ploërmel Communauté – convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public – stationnement du camion de la MSAP itinérante au sein des services techniques de la commune de Mauron

III – RESSOURCES HUMAINES

2021/74 – Ressources humaines – Adoption d’un protocole transactionnel

2021/75 – Ploërmel Communauté – Convention de mise à disposition de personnel

IV – FINANCES

2021/76 – Ploërmel Communauté & ressources humaines – Petites villes de demain – Approbation de la convention d’adhésion État-Communes de Josselin, Mauron, Ploërmel et Ploërmel Communauté et création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

2021/77 – Taxe Foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

2021/78 – Subvention exceptionnelle – exercice 2021 – Ecole Félix Bellamy

2021/79 – Appel à projets recyclage foncier 2021

2021/80 – Ploërmel Communauté – Location et entretien d’articles textiles – Adhésion au groupement de commandes

2021/81 – Voirie en Centre Bourg – Avant-¨Projet Définitif (APD)

2021/82 – Budget principal commune – Décision Modificative n°02