Réminiac

Publié le 15 décembre 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté se réunira le jeudi 17 décembre à 18 heures à la salle Artémisia de La Gacilly.

Ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 24 septembre 2020 – Annexe 1
3. Affaires générales – Débat sur la réalisation d’un pacte de gouvernance
4. Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY
5. Commande publique : Restaurant scolaire : DSP – contrat d’affermage avec l’association de gestion du restaurant scolaire intercommunal – Avenant portant prolongation de la mise en place d’une liaison chaude entre la cantine et l’école publique Jean de la Fontaine
6. Finances – Budget SPANC – DM 1 relative au virement de crédit au chapitre budgétaire 68
7. Finances – Budget Economiques et services- DM 2 relative à l’affectation de crédit au chapitre budgétaire 65
8. Finances –Budget principal – DM 8 relative à l’affectation de crédit au chapitre budgétaire 21
 AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY
9. Développement économique : « Pass Commerce et Artisanat » – Aide à la digitalisation des entreprises – Annexe 2
10. Développement économique : « Pass commerce et artisanat » – Modification du dispositif – Annexe 3
11. Développement économique/tourisme – Exonération de loyers
AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL / THIERRY GUE
12. Environnement – Renouvellement de la convention avec OCAD3E – Annexes 4.1 et 4.2
13. Environnement – Eau du Morbihan : Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service – Annexes A5.1 et A5.2
14. Déchets : Rapport annuel (2019) d’activités du service déchets – Annexe A6
15. Déchets : Redevance Enlèvement des Ordures Ménagères – Tarifs 2021
16. Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) – Vote des tarifs 2021
AFFAIRES PRESENTEES PAR CHRISTELLE MARCY ET FABRICE GENOUEL
17. Territoire Zéro Chômeur – Mise en oeuvre d’une coopérative éphémère pour préfigurer l’Entreprise à But d’Emploi en 2021 – Opération sur le budget TZC
AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND
18. Espace Autonomie Est Morbihan – Convention de service unifié – Annexe 7
QUESTIONS DIVERSES