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Saint-Malo de Beignon

Publié le 28 juillet 2020

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 30 juillet à 18 h 30, salle du Bois vert à Carentoir. Voici l’ordre du jour de cette réunion:

Affaires présentées par le Président
I. DESIGNATIONS D’ELUS DANS LES SYNDICATS ET AUTRES ORGANISMES EXTERIEURS
II. CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
III. CREATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
IV. CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
V. CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE
VI. RESSOURCES HUMAINES – DESIGNATION DES MEMBRES AU COMITE HYGIENE ET SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
VII. RESSOURCES HUMAINES – DESIGNATION DES MEMBRES AU COMITE TECHNIQUE

Affaires présentées par Pierrick LELIEVRE
VIII. STRATEGIE ITINERANCE : REPARTITION DES INVESTISSEMENTS

Questions diverses – Informations

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