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Saint-Malo de Beignon

Publié le 11 juillet 2020

OBC. L’élection du nouveau conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC (de l’Oust à Brocéliande communauté) se déroulera ce jeudi 16 juillet à 18 h 30 à la salle multifonctions de Pleucadeuc.

En voici l’ordre du jour.

1. INSTALLATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2. ELECTION DU PRESIDENT
3. DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS
4. ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
5. EVENTUEL ELARGISSEMENT DU BUREAU A D’AUTRES MEMBRES
6. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL PAR LE PRESIDENT
7. INDEMNITES DES ELUS
8. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES (CAO)
9. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE LA COMMISSION DE PROCEDURE ADAPTEE (CPA)
10. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
11. DESIGNATIONS D’ELUS DANS LES SYNDICATS ET AUTRES ORGANISMES EXTERIEURS
12. DELEGATION DU CONSEIL AU PRESIDENT
13. DELEGATION DU CONSEIL AU BUREAU
14. DELOCALISATION DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
15. QUESTIONS DIVERSES

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