Oust à Brocéliande

Publié le 13 décembre 2016

CCVOL. L’ordre du jour de la dernière réunion

Voici l’ordre du jour du conseil communautaire de la CCVOL qui se tiendra jeudi 15 décembre à 18h00 à la salle des fêtes de Caro. Ce sera la dernière réunion de la CCVOL avant la fusion avec Guer et La Gacilly qui deviendra effective le 1er janvier 2017.

Ordre du jour de la réunion :
Approbation des comptes-rendus des 2 séances précédentes (transmission par voie électronique)

I. POLE ADMINISTRATION GENERALE
1) Modalités de retrait de la commune du Val d’Oust
2) Compétence transports scolaires – convention de prestations de services avec les communes de Monterrein, Montertelot, Ploërmel et Val d’Oust
3) SPANC : Approbation du projet du fonctionnement du service à compter du 1er janvier 2017
4) Tarifs 2017 harmonisés aux 3 Communautés de Communes
5) Autres tarifs 2017
6) Finances : Budget Déchets – créances irrécouvrables
7) Finances : Clôture du budget Office de tourisme au 31 décembre 2016
8) Marchés publics : Choix du prestataire pour le marché d’assurances plaisance (corbeau des mers)
9) Ressources Humaines : Fusion – Projet de règlement du temps de travail
10) Ressources Humaines – Fusion : Mise en place du RIFSEEP

II. POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

11) Musée de la Résistance bretonne : présentation du programme architectural et muséographique
12) Corbeau des mers : convention pour la gestion du bateau
13) Bretagne Très Haut Débit – Validation de la 1ère tranche de déploiement
14) Vente d’une parcelle au profit de l’entreprise MESLE Manutention sur le Parc d’Activités du Val d’Oust

III. QUESTIONS DIVERSES / INFORMATIONS