Pays de Mauron

Publié le 15 septembre 2020

Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Mauron se réunira le jeudi 17 septembre à 19 heures au centre social, rue de la Libération.

L’ordre du jour:

Institution et vie politique

-Adoption de l’ordre du jour

Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par le maire

Adoption du règlement intérieur

Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Convention COMEDEC pour les cartes ANTS

Ploërmel communauté: convention de mise à disposition du téléservice de déclaration des locations de courte durée DECLALOC’

Ressources humaines

Ressources humaines: création d’un poste non-permanent-contrat de projet (A)

Ressources humaines: modification du tableau des effectifs

Finances

Budget principal-décision modificative N°02

15, place de l’église, assujettissement à la TVA

Annulation d’une recette au motif de la crise sanitaire

Tarif 2020: tarif des services techniques

Bilan 2019 du restaurant municipal et demande de participations

Bilan 2019 de la garderie périscolaire et demande de participations

FSL-subvention département

Indemnités gardiennage des églises 2020

Urbanisme

Enquête publique-Eoliennes Tremorel

Foncier

Acquisition terrain au ministère de l’intérieur et revente à BSH pour construction gendarmerie

Approbation mise en vente presbytère

EPF-convention de portage foncier

Informations et questions diverses