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Publié le 15 septembre 2020
Mauron. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Mauron se réunira le jeudi 17 septembre à 19 heures au centre social, rue de la Libération.
L’ordre du jour:
Institution et vie politique
-Adoption de l’ordre du jour
Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par le maire
Adoption du règlement intérieur
Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
Convention COMEDEC pour les cartes ANTS
Ploërmel communauté: convention de mise à disposition du téléservice de déclaration des locations de courte durée DECLALOC’
Ressources humaines
Ressources humaines: création d’un poste non-permanent-contrat de projet (A)
Ressources humaines: modification du tableau des effectifs
Finances
Budget principal-décision modificative N°02
15, place de l’église, assujettissement à la TVA
Annulation d’une recette au motif de la crise sanitaire
Tarif 2020: tarif des services techniques
Bilan 2019 du restaurant municipal et demande de participations
Bilan 2019 de la garderie périscolaire et demande de participations
FSL-subvention département
Indemnités gardiennage des églises 2020
Urbanisme
Enquête publique-Eoliennes Tremorel
Foncier
Acquisition terrain au ministère de l’intérieur et revente à BSH pour construction gendarmerie
Approbation mise en vente presbytère
EPF-convention de portage foncier
Informations et questions diverses
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