Oust à Brocéliande

Publié le 14 novembre 2023

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 16 novembre 2023 à 18h30 à la salle polyvalente de Missiriac.

Ordre du jour

– Désignation du secrétaire de séance

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 21 septembre 2023

– Compte rendu des délibérations prises en bureau communautaire

Affaire(s) présentée(s) par Jean-Luc BLEHER, Président

1.Administration générale – Aide exceptionnelle – Lybie et Maroc

2.Administration générale – Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

3.Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs

4.Ressources humaines – Rapport Social Unique 2022

Affaire(s) présentée(s) par Marie-Hélène HERRY

5.Finances – Demande de garantie d’emprunt par l’ESAT de Carentoir

Affaire(s) présentée(s) par Alain LAUNAY

6.Economie – Parc d’Activités de Saint-Abraham – vente de terrain à la société Inerta

Affaire(s) présentée(s) par Muriel HERVE

7.Mobilité – Installation d’un comité des partenaires

Affaire(s) présentée(s) par Sylvie HOURMAND

8.Services aux familles – Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils

9.Services aux familles – Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et tickets loisirs

Affaire(s) présentée(s) par Thierry GUE

10.Déchets – Forme de la grille tarifaire de redevance incitative

11.Déchets – Convention d’implantation de Points d’Apports Volontaires

12.Déchets – Mise en place d’une nouvelle filière à Responsabilité Elargie du Producteur (REP) pour les huiles usagées.

13.Déchets – Contrat avec l’éco-organisme ECOSYSTEM relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes

14.Déchets – Contrat avec l’éco-organisme ECOSYSTEM relatif à la prise en charge des déchets d’équipements électrique et électroniques ménagers (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation

QUESTIONS DIVERSES