Oust à Brocéliande

Publié le 27 septembre 2023

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira ce jeudi 28 septembre à 18 h 30 à la mairie.

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/07/2023
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions DIA
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE (5.6)_Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
2. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences
   sexuelles, discrimation, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes
3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Complémentaire santé / Prévoyance
4. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Médecine professionnelle et préventive_Renouvellement des conventions conclues avec le CDG 56
5. FISCALITE (7.2)_Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023_Passage au référentiel M57
6. ACQUISITIONS (3.1)_Parcelle AK 68_Rue de la Forestière
7. ALIENATIONS (3.2) – Domaine privé Communal à Le Vallet et Cession de l’immeuble non bâti