Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

L’ORDRE DU JOUR:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 25/11/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
1. COMMANDE PUBLIQUE (1.1)_Adhésion à la plateforme d’achat RESAH du Lot 4 : Téléphonie mobile de fourniture et de prestations de services télécom
2. DIVERS (7.10)_Petites Villes de Demain_Signature de l’Opération de Revitalisation des Territoires
3. COMMUNES (9.1)_Desserte en gaz naturel
4. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2)_Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à la démission du 8ème Adjoint au Maire
5. SUBVENTIONS (7.5)_Les Landes_Subvention exceptionnelle
6. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement des contractuels_2023
7. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement d’emplois pour missions ponctuelles non titulaires_2023
8. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Etablissement des taux de promotion pour avancement de grade_2023
9. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Ouverture des crédits d’investissement_2023
10. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Ouverture des crédits d’investissement_2023
11. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe_Ouverture des crédits d’investissement_2023
12. DIVERS (7.10)_Adhésion de la Ville à l’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
13. VOIRIE (8.3)_Ajustement du linéaire de voirie pour DGF_2022 pour 2024