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Oust à Brocéliande

Publié le 6 décembre 2022

Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal

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Le conseil municipal de Malestroit se réunira ce mardi 6 décembre 2022 à 20 heures, salle du conseil municipal (salle Nominoé).

L’ordre du jour:

Approbation du procès verbal de la séance du 8 novembre 2022

Projet de délibération portant sur le recrutement et la rémunération des agents recenseurs

Projet de délibération portant sollicitation de subvention auprès du conseil départemental du Morbihan -PST

Projet de délibération portant sur l’attribution d’une subvention à l’association « Amicale du personnel »

Projet de délibération portant décision modificative N°1 du budget principal de la commune

Projet de délibération portant décision modificative N°1 du budget annexe « Lotissement de la Croizedo »

Informations et questions diverses

Information portant sur « Convention territoriale globale 2021-2025-OBC/CAF

Information portant sur la démarche d’élaboration d’un guide d’aménagement urbain et d’un règlement d’occupation du domaine public en centre ville ancien de Malestroit

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