Oust à Brocéliande

Publié le 22 septembre 2022

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 23 septembre à 18 h 30, salle du conseil à la mairie.

Ordre du Jour

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 01/07/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. FINANCES LOCALES (7.3): Garantie Emprunts Bretagne Sud Habitat Les Grandes Pommeries Construction de 13 logements
2. FONCTION PUBLIQUE (4.1): Tableau des effectifs_Modification
3. MARCHES PUBLIC (1.1): Equipements sportifs Regroupement sur le site Saint Gurval et modernisation
4. AMENAGEMENT URBAIN (2.1): Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme, Bilan de la mise à disposition du public et approbation
5. ASSAINISSEMENT(1.2): Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de l’assainissement collectif de la commune de Guer
6. COMMUNES (9.1): Convention entre la commune de Guer et GRDF pour l’hébergement de concentrateurs sur des  » points hauts  » dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
7. FINANCES LOCALES (7.2): Taxe d’assainissement. Part communale 2023

8. COMMANDE PUBLIQUE (1.2): DSP Assainissement Collectif. Rapport du délégataire VEOLIA 2021
9. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4): Indemnités d’éviction. Acquisition parcelles La Croix Logée et Rue des Cerisiers
10. ALIENATIONS (3.2): Echange parcellaire de l’immeuble non bâti_Parcelles AC 624, AC 625, AC 733, AC 734, AC 1290, AC 1291, AC 1292 et domaine public entre BSH et la commune (Lotissement Les Pommeries)