Publié le 22 septembre 2022
Guer. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 23 septembre à 18 h 30, salle du conseil à la mairie.
Ordre du Jour
I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 01/07/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions
IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal
- FINANCES LOCALES (7.3): Garantie Emprunts Bretagne Sud Habitat Les Grandes Pommeries Construction de 13 logements
- FONCTION PUBLIQUE (4.1): Tableau des effectifs_Modification
- MARCHES PUBLIC (1.1): Equipements sportifs Regroupement sur le site Saint Gurval et modernisation
- AMENAGEMENT URBAIN (2.1): Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme, Bilan de la mise à disposition du public et approbation
- ASSAINISSEMENT(1.2): Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de l’assainissement collectif de la commune de Guer
- COMMUNES (9.1): Convention entre la commune de Guer et GRDF pour l’hébergement de concentrateurs sur des » points hauts » dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
- FINANCES LOCALES (7.2): Taxe d’assainissement. Part communale 2023
- COMMANDE PUBLIQUE (1.2): DSP Assainissement Collectif. Rapport du délégataire VEOLIA 2021
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4): Indemnités d’éviction. Acquisition parcelles La Croix Logée et Rue des Cerisiers
- ALIENATIONS (3.2): Echange parcellaire de l’immeuble non bâti_Parcelles AC 624, AC 625, AC 733, AC 734, AC 1290, AC 1291, AC 1292 et domaine public entre BSH et la commune (Lotissement Les Pommeries)
Articles similaires
Pays de Ploërmel. Les offres d’emploi de la Mission Locale
La Mission locale du Pays de Ploërmel propose cette semaine, 4 nouvelles offres dont 3…
Ploërmel. La passation de commandement au centre de secours
Revivez en intégralité la cérémonie de passation de commandement entre le Lieutenant Guillaume Dreno et…
Beignon. Les 15 ans de Métal Performances
L’entreprise Métal Performances a soufflé vendredi ses 15 bougies lors d’un moment de convivialité qui…
Ploërmel. Inédit: ce week-end, « Bienvenue dans mon bourg fleuri »
C’est une première. Le Syndicat mixte du Grand Bassin d’Oust organise un évènement majeur destiné…