Accueil / Oust à Brocéliande / Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Oust à Brocéliande

Publié le 22 septembre 2022

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira le vendredi 23 septembre à 18 h 30, salle du conseil à la mairie.

Ordre du Jour

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 01/07/2022
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

  1. FINANCES LOCALES (7.3): Garantie Emprunts Bretagne Sud Habitat Les Grandes Pommeries Construction de 13 logements
  2. FONCTION PUBLIQUE (4.1): Tableau des effectifs_Modification
  3. MARCHES PUBLIC (1.1): Equipements sportifs Regroupement sur le site Saint Gurval et modernisation
  4. AMENAGEMENT URBAIN (2.1): Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme, Bilan de la mise à disposition du public et approbation
  5. ASSAINISSEMENT(1.2): Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de l’assainissement collectif de la commune de Guer
  6. COMMUNES (9.1): Convention entre la commune de Guer et GRDF pour l’hébergement de concentrateurs sur des  » points hauts  » dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GRDF
  7. FINANCES LOCALES (7.2): Taxe d’assainissement. Part communale 2023
  1. COMMANDE PUBLIQUE (1.2): DSP Assainissement Collectif. Rapport du délégataire VEOLIA 2021
  2. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (8.4): Indemnités d’éviction. Acquisition parcelles La Croix Logée et Rue des Cerisiers
  3. ALIENATIONS (3.2): Echange parcellaire de l’immeuble non bâti_Parcelles AC 624, AC 625, AC 733, AC 734, AC 1290, AC 1291, AC 1292 et domaine public entre BSH et la commune (Lotissement Les Pommeries)

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Articles similaires