Oust à Brocéliande

Publié le 9 décembre 2021

Guer. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Guer se réunira ce vendredi 10 décembre à 18 h 30, en mairie, salle du conseil.

L’ordre du jour:

I. Adoption de l’ordre du jour
II. Approbation du procès-verbal de la séance du 22/10/2021
III. Délégations du Conseil Municipal au Maire – compte-rendu des décisions

IV. Projets de délibérations proposés à délibération du Conseil Municipal

1. COMMUNES (9.1)_Nomination de Monsieur Fiorenzo BONGIASCA au rang de citoyen d’honneur de la
   Ville de GUER
2. INTERCOMMUNALITE (5.7)_Rapport de la CLECT du 11/10/2021 relatif aux modalités de transfert ou
   de dé-transfert des compétences ou activités intégrées dans le périmètre de la communauté de
   communes
3. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Tableau des effectifs_Modification
4. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement des contractuels_2022
5. FONCTION PUBLIQUE (4.2)_Recrutement d’emplois pour missions ponctuelles non titulaires_2022
6. FINANCES LOCALES (7.10)_Indemnités de gardiennage des Eglises de Guer_2021
7. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville 2020_Admission en non valeur
8. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Camélias 2021_Décision Modificative des Crédits n° 1

9. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Ville_Ouverture des crédits d’investissement_2022
10. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Assainissement_Ouverture des crédits d’investissement_2022
11. FINANCES LOCALES (7.1)_Budget Réseau de Chauffe_Ouverture des crédits d’investissement_2022
12. SUBVENTIONS (7.5)_Subvention exceptionnelle championnat du Monde d’haltérophilie
13. ALIENATIONS (3.2)_Constitution de servitudes au profit d’ENEDIS sur l’immeuble non bâti_Parcelles
    ZN 62 et ZN 50
14. ALIENATIONS (3.2)_Signature_Servitude réseaux d’assainissement public sur parcelle privée