Oust à Brocéliande

Publié le 7 avril 2026

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 9 avril à partir de 18 heures.

L’ordre du jour :

– Désignation du secrétaire de séance

– Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 29/01/2026

Affaire(s) présentée(s) par Gaëlle STRICOT, Présidente

1.Administration générale – Commissions intercommunales – création

2.Administration générale – Composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

3.Administration générale – Règlement des Assemblées

4.Administration générale – Désignations de représentants dans les organismes extérieurs

5.Administration générale – Commission d’appel d’offres – élection des membres

6.Administration générale – Commission de la Procédure Adaptée – élection des membres

7.Administration générale – Commission pour la délégation de service public – Election des membres

8.Ressources humaines – Modification d’un poste au tableau des effectifs

Affaire(s) présentée(s) par Fabrice GENOUEL

9.Finances – Règlement budgétaire et financier

10.Finances – Règlement interne de la commande publique

11.Finances – Mise en œuvre de la capitalisation du taux de 24.06% de CFE

Affaire(s) présentée(s) par Rozenn GUEGAN

12.Economie – Pépinière d’entreprises de Sérent – Vente de la pépinière à la société Soluplan – Modification de la délibération C-2025-103

Affaire(s) présentée(s) par Muriel HERVE

13.Déchets – Approbation des tarifs supplémentaires de la redevance service déchets (RSD) 2026 pour les colonnes OMR privatives

QUESTIONS DIVERSES