Oust à Brocéliande

Publié le 23 avril 2025

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 24 avril 2025 à 18 heures au siège de la communauté de commune à Malestroit.

L’ordre du jour :

-Désignation du secrétaire de séance
-Approbation du compte rendu de la séance du 13 mars 2025 – annexe 1
-Compte rendu des délibérations prises en bureau communautaire – annexe 2

PRESENTATION – Schéma des énergies renouvelables

Affaire(s) présentée(s) par Jean-Luc BLEHER, président :

-Administration générale – Régularisation foncière – Cession d’immeuble

-Economie – Développement économique – Extension du PA du Val Coric Ouest 3 (Guer) – Modification du permis d’aménager n°2

-Economie – Développement économique – Parc d’activités de Beaurepaire (Augan) – Vente d’un terrain à la société LEMA

-Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest – extension Eclairage public

-Economie – Parc d’Activités du Val Coric Ouest – vente de terrain à la société Mix Buffet

-Economie – Extension du réseau de télécommunication – Parc d’activités du Val Coric Ouest Tranche 3

Affaire(s) présentée(s) par Gaëlle STRICOT-BERTHEVAS

-PLUi – Charte de gouvernance concernant la compétence urbanisme – annexe 3
Affaire(s) présentée(s) par Pierrick LELIEVRE

-Culture – Attribution de subventions aux associations culturelles et touristiques conventionnées
Affaire(s) présentée(s) par Christelle MARCY

-Vie associative – Attribution des demandes de subventions 2025 – tous pôles confondus

Affaire(s) présentée(s) par Marie-Hélène HERRY
Commande publique – Prestations de service et Traitement des flux cartons et de déchets non valorisables en déchèteries – Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

Affaire(s) présentée(s) par Sylvie HOURMAND
Services aux familles – Modification du règlement – BAFA
Services aux familles – DSP Espace Aquatique de l’Oust : Approbation du rapport d’activités 2023 – annexes 4 et 5

Affaire(s) présentée(s) par Thierry GUE

PCAET – Approbation du Schéma Directeur des Energies Renouvelables – annexe 6

QUESTIONS DIVERSES