Intercommunalité. Les Infos du pays Gallo à l’heure de la fusion
Depuis le 1er janvier, le périmètre des intercommunalités est bouleversé avec la mise en oeuvre des…
Publié le 5 décembre 2024
Monteneuf. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Monteneuf se réunira le vendredi 6 décembre à 19 heures à la salle la commune.
L’ordre du jour :
Délibérations :
1-Décision modificative chapitre 24 : opération de cession
2-Décision modificative chapitre 12 : paies
3-Réévaluation : échelon attribué au stagiaire adjoint technique
4-Devis peinture : café
5-CCAS : attribution d’une subvention de fonctionnement
6-Zones d’accélération des énergies renouvelables
7-Réactualisation de la délibération D2024-05-12 : participation aux charges de fonctionnement des écoles du RPI public Réminiac/Monteneuf pour 2023-2024
8-Subventions de fournitures scolaires écoles de Monteneuf/Réminiac 2023/2024
9-ULIS (Unité d’Inclusion Scolaire-participation aux frais de fonctionnement et de cantine pour les enfants en classe spécialisée)
10-Réforme des redevances Agence de l’eau
11-Prestation assainissement collectif (PAC)
12-Devis taillage des fossés
Informations diverses :
-Point d’actualité
-Tour de table
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