Oust à Brocéliande

Publié le 12 mars 2024

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire de la communauté de communes De l’Oust à Brocéliande communauté se déroulera le jeudi 14 mars 2024 à 18h30 à Carentoir (Salle du bois vert).

Ordre du jour :

-Désignation du secrétaire de séance
-Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 12 février 2024
-Compte rendu des délibérations prises en bureau communautaire

Affaire(s) présentée(s) par Marie-Hélène HERRY
1-Finances – Vote des taux de fiscalité
2-Finances – Attribution de compensation 2024
3-Finances – Budgets principal et annexes : vote du budget (annexes 3a à 3i)
Affaire(s) présentée(s) par Alain LAUNAY
4-Economie – Parc d’activités du Gros Chêne (Sérent) – vente de terrain à la sci KERERENT (Sader)
Affaire(s) présentée(s) par Christelle MARCY
5-Vie associative – Attribution des demandes de subventions 2024
Affaire(s) présentée(s) par Thierry GUE
6-PCAET – Territoire Engagé en Transition Ecologique actant la politique climat-air-énergie de l’Oust à Brocéliande Communauté – Approbation de la stratégie climat-air-énergie 2024 à 2028 et demande de labellisation Territoire Engagé en Transition Ecologique 2 étoiles
QUESTIONS DIVERSES