Publié le 12 février 2024
Malestroit. L’ordre du jour du conseil municipal
Le conseil municipal de Malestroit se réunira le mardi 13 février 2024 à 20 heures à la salle Nominoé.
Ordre du jour :
Affaires soumises à délibération du conseil municipal :
-Approbation des procès verbaux des séances du 17 octobre 2023 et du 21 novembre 2023
-Projet de délibération portant adoption du règlement de fonctionnement du service relatif à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme
-Projet de délibération portant opposition au transfert de la compétence police de la publicité à l’EPCI
-Projet de délibération portant sur la cession des ateliers du Bois Pivet
-Projet de délibération de cession de la construction modulaire dite « classe mobile »
-Projet de délibération définissant les modalités d’amortissement comptable
-Projet de délibération portant sur l’ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
-Projet de délibération annuelle d’engagement de garantie à l’Agence France Locale
Informations et Questions diverses
-Projet de création d’une centrale photovoltaïque
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