Oust à Brocéliande

Publié le 10 octobre 2023

Saint-Abraham. L’ordre du jour du conseil municipal

Le conseil municipal de Saint-Abraham se réunira en mairie de Saint-Abraham, en session ordinaire, le mercredi 11 octobre à 19 h 30.

ORDRE DU JOUR:
1) Adoption du procès-verbal de la réunion du 09 juin 2023 ;
2) Instauration du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint-Abraham ;
3) Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n° 1 au marché de maitrise d’œuvre fixant le forfait définitif de rémunération ;
4) Révision de la carte communale : avenant n° 1 au marché ;
5) Restauration de la statue de la Vierge à l’enfant : choix de l’atelier ;
6) Allianz-France et Fondation pour la sauvegarde de l’art Français : convention de financement pour la restauration de la statue de « la Vierge à l’enfant » ;
7) Fixation des tarifs communaux pour l’année 2024 ;
8) Budget principal : décision modificative n° 1 ;
9) Budget de l’assainissement collectif : décision modificative n°1 ;
10) Lotissement Le Vallet : décision modificative n° 1 ;
11) Projet d’implantation d’un parc éolien sur la commune de Saint-Abraham : vœu du conseil municipal ;
12) Syndicat sportif intercommunal la Chapelle-Caro Saint-Abraham : convention de mise à disposition d’un agent technique communal ;
13) Syndicat sportif intercommunal la Chapelle-Caro Saint-Abraham : convention de mise à disposition d’un agent administratif communal ;
14) Fixation du taux horaire pour l’année 2024 pour les interventions de l’agent technique communal au syndicat sportif intercommunal la Chapelle-Caro saint-Abraham ;
15) De l’Oust à Brocéliande Communauté : convention d’audit du système d’information ;
16) CDG56 : convention pour la médecine professionnelle et préventive ;
17) Affaires diverses.