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Oust à Brocéliande

Publié le 15 novembre 2022

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le jeudi 17 novembre à 18 h 30 à la salle polyvalente de Ruffiac.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

-Présentation du plan d’action commerce

-Désignation du secrétaire de séance

-Approbation des comptes rendus des séances du 22 septembre 2022 – annexe 1

-Compte-rendu des délibérations prises en bureau communautaire du 13 octobre 2022 – annexe 2

-Motion sur les finances locales

-Ressources Humaines : Avancement de grade détermination de ratios promus- promouvables

-Ressources humaines – Objet : Mise à jour du tableau des effectifs – Annexe n°3

-Demande d’agrément – service civique.


AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

-Objet : Patrimoine – Transfert de compétences à la commune de La Gacilly – Cessions des biens communautaires liés à l’exercice de la compétence.

-Objet : Finances – Reversement de la taxe d’aménagement 2022 et 2023

-Objet : Finances – Budget Principal – DM5 Complément de rémunération de fin d’année

-Objet : Finances – DM 6 modalités de versement du Fonds de solidarité en fonction de la répartition du FPIC 2022

-Objet : Finances – Budget Principal – DM7 Modification du Chapitre 041 – Opération patrimoniales

-Objet : Finances – DM 1 – Budgets déchets

-Objet : Finances – DM 2 – Budgets Economiques et Services

-Objet : Finances – DM 3 – Budgets Equipements aquatiques – Reclassement de compte à compte relatif aux subventions reçus

-Objet : Finances – DM 3 Culture tourisme – Modification des chapitres 001 et 002

-Objet : Finances – Budget Principal – DM9 – Complément de crédit pour honorer le solde de l’Attribution de compensation de 2022

-Objet : Finances – DM 3 – Budgets déchets

-Objet : Finances – Tous Budget soumis à la M57 – DM – Provision pour dépréciation des créances clientes sur 2022 suite au passage à la Nomenclature M57.


AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

-Economie – Actualisation des tarifs des terrains sur les parcs d’activités

-Economie – Modifications tarifs location ateliers pépinières


AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

-Objet : Administration Générale : Modification des statuts du SITTOM-MI – annexe

-Objet : Administration Générale : SMICTOM 35 – mise à jour des désignations


AFFAIRES PRESENTEES PAR MURIEL HERVE

-Mobilité – création du budget annexe Mobilité


AFFAIRES PRESENTEES PAR FABRICE GENOUEL

-Objet : Demande de subvention Fond Social Européen (FSE+) 2022-2023 pour le projet Territoire Zéro Chômeur (TZC)


QUESTIONS DIVERSES

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