Oust à Brocéliande

Publié le 8 mars 2022

OBC. Un ordre du jour fleuve pour le conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’Oust à Brocéliande Communauté se réunira le jeudi 10 mars à 18 h 30 à la salle Artémisia de La Gacilly. Un ordre du jour fleuve avec notamment les déchets et le débat d’orientation budgétaire à l’ordre du jour…

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

1. Intervention de M. JONDOT, ambassadeur accessibilité

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Approbation du comptes rendus des séances des 8 novembre et 16 décembre 2021 – Annexe 1 et2

4. Comptes rendus des délibérations des Bureaux Communautaires des 3 février et 3 mars 2022, et décisions du Président – Annexe 3

5. Motion de soutien à l’Ukraine

6. Administration Générale : convention de partenariat tripartite – pour le développement et le soutienà l’enseignement supérieur – ANNEXE 4

7. Finances : Débat d’Orientations Budgétaires (DOB), présenté conjointement par le Président et la Vice Présidente Finances

AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

8. Finances – Budget principal

– Approbation du compte de gestion 2021

9. Finances

– Budget annexe Culture – Tourisme – Approbation du compte de gestion 2021

10. Finances

– Budget annexe Economiques et services – Approbation du compte de gestion 2021

11. Finances – Budget annexe Parcs d’activités communautaires – Approbation du compte de gestion2021

12. Finances – Budget annexe Equipements aquatiques – Approbation du compte de gestion 2021

13. Finances – Budget annexe Haltes fluviales – Approbation du compte de gestion 2021

14. Finances – Budget annexe Déchets – Approbation du compte de gestion 2021

15. Finances – Budget annexe Assainissement – Approbation du compte de gestion 2021

16. Finances – Budget principal – Approbation du compte administratif 2021

17. Finances – Budget Culture Tourisme – Approbation du compte administratif 2021

18. Finances – Budget Economiques et Services – Approbation du compte administratif 2021

19. Finances – Budget Parcs d’Activités Communautaires – Approbation du compte administratif 2021

20. Finances – Budget Equipements Aquatiques – Approbation du compte administratif 2021

21. Finances – Budget Haltes fluviales – Approbation du compte administratif 2021

22. Finances – Budget Déchets – Approbation du compte administratif 2021

23. Finances – Budget Assainissement – Approbation du compte administratif 2021

24. Finances – Subvention d’équilibre des budgets annexes (fonctionnement et investissement)

25. Finances – Affectation des résultats 2021

26. Finances – Suite à l’approbation du rapport de la CLECT par les conseils communaux, calcul de la nouvelle AC pour 2022 – ANNEXE 5 – ANNEXE 6

27. Finances – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses investissements 2021 – à hauteurde 25%

28. Commande publique – Acquisition de vélos à assistance électrique et maintenance de la flotte devélos à assistance électrique – Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

29. Commande publique – Traitement des flux en déchèteries – Lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

AFFAIRES PRESENTEES PAR PIERRICK LELIEVRE

30. Culture – Mode de gestion du corbeau des mers – conventions de partenariat avec la RENVA47°Nautik et l’association des Amis du Corbeau des mers – avenant n°1 portant prolongation.

31. Culture – Attribution de subventions pour les associations d’enseignement musical – convention departenariat 2019/2021- avenant n°1 portant prolongation de 6 mois

AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

32. Economie – PA de La Garmanière vente de terrain à Mr Roux

33. Economie – PA de La Garmanière vente de terrain à Mr Asfez

34. Economie – Parc d’activités de Beaurepaire (Augan) – Vente de terrain à la société Lazzaro

35. Economie – Parc d’activité du Val Coric – vente d’un terrain à la société SADAL36. Economie – Développement économique : Aide à l’installation des agriculteurs – révision desmodalités d’attribution – ANNEXE 7AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

37. Environnement – Etude d’harmonisation sur le service gestion et prévention des déchets

AFFAIRES PRESENTEES PAR CLAUDE JOUEN

38. Patrimoine – Etude diagnostic énergétique des bâtiments et réponse à l’appel à projet SEQUOI3(programme ACTEE – Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)

AFFAIRES PRESENTEES PAR FABRICE GENOUEL

39. Economie – Territoire Zéro Chômeur – Modification du périmètre

40. Economie – Territoire Zéro Chômeur – Attribution de subvention

QUESTIONS DIVERSES – INFORMATIONS