Oust à Brocéliande

Publié le 3 novembre 2021

OBC. L’ordre du jour du conseil communautaire

Le conseil communautaire de l’OBC se réunira le lundi 8 novembre à 19 h 30 à la salle multifonctions de Beignon.

L’ordre du jour:

AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 30/09/2021 (A1)
3. Affaires générales – Désignations des élus dans les organismes extérieurs

AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY

4. Finances – Budget Culture-Tourisme – DM 5 – Réaffectation de crédit sur marché création
audiovisuelle (A2 – Récap des DM)
5. Finances – Budget Economie et Services – DM 3 – Annulation partielle de la dette de l’entreprise
RID SOLUTION
6. Objet : Finances – Budget Parcs d’activités – DM3 – Complément de crédit concernant les
dépenses courantes de gestion.
7. Finances – Tous budgets soumis à la M57 au 1/01/2022 (A3)
8. Finances – Budget Principal – Demande de remise gracieuse vol de la régie d’avance «Dépenses
diverses» Centre Ressources

AFFAIRES PRESENTEES PAR ALAIN LAUNAY

9. Economie – Convention Cadre Région Bretagne – Avenant
10. Economie – Convention Pass commerce et artisanat – Avenant
11. Economie – Parc d’activités du Val Coric Ouest -Vente terrain aux Transports Orain

AFFAIRES PRESENTEES PAR YANN YHUEL

12. Environnement – Eau du Morbihan : Approbation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du
service

AFFAIRES PRESENTEES PAR SYLVIE HOURMAND

13. Jeunesse – festival du livre « Oust aux livres » _ 6ème édition

QUESTIONS DIVERSES

14. Etude d’harmonisation et d’optimisation déchets : Présentation du compte-rendu des premiers
COPIL ainsi que les scénarii proposés (A4)