Publié le 21 septembre 2021
Val d’Oust. L’ordre du jour du conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal de la commune de Val d’Oust se déroulera le jeudi 23 septembre 2021 à 19 heures à la Salle des Nouettes à La Chapelle-Caro (Val d’Oust).
Ordre du jour :
Approbation du compte rendu de la réunion du 12 juillet
Reprise du patrimoine de l’AFR (association foncière de remembrement) (délibération)
Finances :
Convention pour le paiement en ligne des factures (garderie, cantine etc.)
(délibération)
Subvention OGEC pour les cours de piscine de l’école Sainte—Thérèse (délibération)
Subvention USSAC Basket (délibération)
Exonération des loyers PASYO (restaurant le comptoir à Quily (délibération)
Redevance pour occupation du domaine public des sociétés Antargaz et Orange
(délibération)
Remboursement des frais de formation agent SIVU (délibération)
Ouverture d’un poste d’agent restauration scolaire et/ou ménage. (délibération)
Travaux / Voirie :
Marché Fauchage (délibération)
Marché réfection de voirie (délibération)
Proposition du protocole d’accord et du cahier des charges pour des travaux de reboisement sur une parcelle privée à QUILY. (délibération)
Dossier de candidature TEN (Territoires Engagés pour la Nature) auprès de l’Agence Bretonne de la biodiversité : délibération à prendre pour les fiches actions:
Fiche 1 : Fauchage tardif et différencié
Fiche 2 : Création d’espaces nourriciers et de prairies fleuries
Fiche 3 : Mise en place d’éco-pâturage
Fiche 4 : Création de sentiers Nature et Patrimoine.
Informations
Avenir de la médiathèque
Bilan animations estivales / Prévision animations Toussaint et/ou Noël / Illuminations de Noël
Les Brèves / Distribution 8 octobre
CCAS : Prévision d’animations du CCAS sur l’année
Recours de la société Bouygues Telecom contre l’avis défavorable de la commune au
sujet de la construction d’une antenne au Lesnot
Questions diverses
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